Mentions légales
Le présent site Web est édité par :
Safran du Terroir, dont le siège est situé :
25, impasse du Planet
84260 Sarrians (Vaucluse)
Tél. : +33 (0)4 90 46 53 04
Le directeur de la publication du site Web "www.safran-du-terroir.com" est Monsieur Pierre Liagre
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
Hélios Medias Communication
117, bd Albin Durand
84260 Sarrians
France
Tél. : +33 (0)4 86 71 51 71
Propriété intellectuelle
Le Site est une œuvre de l'esprit protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que les marques déposées, les logos, les noms de domaine, les textes...) sont la propriété exclusive de Safran du Terroir, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle. En accédant au Site, il est donc concédé à l'Utilisateur une licence d'utilisation limitée du contenu du Site, non exclusive et pour son usage privé uniquement. Ainsi, la reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information et pour un usage strictement personnel et privé.
Il est précisé que les photos figurant dans le descriptif sont seulement descriptives et non contractuelles.
Toute reproduction, modification intégrale ou partielle du Site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, que l'usage personnel et privé, et notamment commerciales, est expressément interdite, à moins d'avoir obtenu l'autorisation écrite et préalable de Safran du Terroir.
Données personnelles
Soucieux du respect de la vie privée du Client et de la protection des informations transmises par l'Utilisateur, Safran du Terroir respecte la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite «Informatique et libertés». Safran du Terroir pourra adresser à l'Utilisateur, par courrier électronique dit de "prospection", des informations permettant à l'Utilisateur de mieux connaître le Site, de mieux l'utiliser et de mieux connaître les offres proposée.
Sous réserve d'avoir obtenu son consentement préalable, Safran du Terroir pourra également être amenée à transférer des données concernant l'Utilisateur à des tiers parmi lesquels figurent ses Partenaires.
L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Le Client peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l'adresse suivante : Safran du Terroir, 84260 Sarrians.
Utilisation du Site
Safran du Terroir s'efforce, au mieux de ses possibilités, de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes et les plus précises et complètes possible. Toutefois, il pourra arriver que certaines informations présentes sur le Site soient désuètes ou inexactes.
Safran du Terroir se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de mettre à jour ou supprimer tout ou partie du contenu de ce Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation.
Responsabilité
Safran du Terroir s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins notamment de maintenance, de mise à jour, et pour toutes autres raisons notamment d'ordre technique, indépendante de la volonté de Safran du Terroir, telles que la coupure de réseaux téléphoniques, la surcharge du Site, une panne..., l'accès au Site pourra être interrompu. Safran du Terroir n'est, par conséquent, en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en résulter pour l'Utilisateur.
Safran du Terroir ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l'intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entrainé une modification des dites données, de bugs, quels qu'en soit la forme, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels utilisés par l'Utilisateur et quant aux dommages subis par l'Utilisateur par le fait d'une négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.
Droit applicable
La loi régissant les présentes conditions d'utilisation du Site est la loi française pour tous les litiges relatifs, notamment, à leur validité, leur interprétation, leur exécution ou leur résiliation. Tout litige relatif notamment à l'interprétation des mentions légales relève de la compétence pleine et entière des tribunaux français.